Mentions légales

Mentions légales du site daniel-brion.com

Propriétaire du site daniel-brion.com

BRION DANIEL
85 rue du général Reibel
86100 Châtellerault
06 04 42 56 36 – contact@daniel-brion.com

Éditeur du site

BRION DANIEL
85 rue du général Reibel
86100 Châtellerault
06 04 42 56 36 – contact@daniel-brion.com

Création :

Site Adèle – siteadele.fr, Solange Brion – contact@siteadele.fr

Signes distinctifs

Le nom de domaine daniel-brion.com appartient à DANIEL BRION.

Hébergement du site

Le site daniel-brion.com est hébergé par PHPNET FRANCE, 97-97bis rue Général Mangin – 38100 GRENOBLE – Téléphone : 04 82 53 02 10 support@phpnet.org

Statut administratif et facturation

DANIEL BRION exerce son activité sous le statut de micro-entrepreneur.
N° SIRET 828 172 221 00016
N° APE 8552Z Enseignement culturel

Important

Les droits de propriété intellectuelle afférents au site daniel-brion.com appartiennent à DANIEL BRION.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site, sans l’autorisation de DANIEL BRION est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le code de la propriété intellectuelle et/ou le code civil.